Conseil municipal
Administration
Élections
Politiques municipales
Corporations associées
Portrait
Logo et armoiries
Reconnaissances
Budget et situation financière
Développement économique
Tourisme
Membres du conseil
Séances publiques
Code d'éthique
Rémunération des élus
Anciens conseils municipaux
Direction et services municipaux
Code d'éthique
Municipalité amie des aînés
Plan d'action pour les personnes handicapées
Politique culturelle
Politique environnementale
Politique familiale
Politique de gestion contractuelle
Politique sur les mariages civils
Politique de toponymie
Politiques et programmes du Service des loisirs et de la culture
Politique de santé et de sécurité au travail
Programme d'accès à l'égalité en emploi
Politique d'encadrement de la gouvernance
Qui sommes-nous?
Position géographique
Histoire
Fièrement bénévole
Club des ambassadeurs
Club de l'excellence
Les Fleurons du Québec
DÉSI
SADC Côte-Nord
Service d'alertes automatisé
Services en ligne
Permis et Urbanisme
Emplois
Règlements municipaux
Greffe et affaires juridiques
Avis publics
Taxation
Évaluation foncière
Travaux publics
Sécurité incendie
Mesures d'urgence
Programmes d'aide financière
Nouveaux arrivants
Transport
Mariages et unions civils
Évaluation et taxes
Permis en ligne
Constats Express
Formulaire - Comité de circulation
Ai-je besoin d'un permis?
Demander un permis
Dépliants et formulaires
Règlements et plans
Procédures d'urbanisme
Signalements
Entrée charretière
Achat d'un terrain
Transfert de bail au parc Ferland
Affaires
Attestation de conformité
Piscine sécuritaire
Ventes de garage
Emplois étudiants
Programme d'accès à l'égalité en emploi
Tous les règlements
Utilisation de l'eau potable
Animaux domestiques
Compteurs d'eau
Feux extérieurs (permis)
Frein moteur
Gestion contractuelle
Accès à l'information
Approbation référendaire
Cour municipale
Réclamations
Vente pour défaut de paiement de taxes
Taxe foncière
Droit de mutation
Terrain vague desservi
Aqueduc et égout
Déneigement
Comité de circulation
Division opérations
Division Prévention
Permis de feu
Conseils de prévention
Brigadiers scolaires
La clé, la préparation
Feux de forêt
Fuite de chlore
Bris de digue - IOC
Ajout de logements locatifs
Éconologis
Couches lavables
Pour les aînés
Demandes de subvention
Bibliothèque
Arts et culture
Prêt d'équipements
Secteur aquatique
Arénas
Camp de jour
Foire aux inscriptions
Hop la Ville!
Fête des voisins
Activités intérieures
Activités extérieures
Activités jeunesse
Parcs et espaces verts
Événements et festivals
Salle de spectacle
Répertoire des organismes
Assurance pour OBNL
Horaire et coordonnées
Services offerts
BiblioCLUB
Catalogue en ligne
Livres numériques
BibliMags
Entente de développement culturel
Répertoire des artistes
Inventaire des oeuvres d'art
Comité consultatif
Vieux-Poste
Bains libres
Cours de natation
Activités pour adultes
SNPN
Cours Sauveteur/Moniteur
Réservation de groupe
Projet nouvel aréna
Inscriptions en ligne
Règlements
Service d'accompagnement
Formulaires
Foire aux questions
Mai, c'est hop!
Centre socio-récréatif
Par secteur
Location de salles
Patinoires et glissades
Terrains sportifs
Skatepark
Par secteur
Jardin communautaire
Jardin du ruisseau Bois-Joli
Parc des Générations
Parc Aylmer-Whittom
Plan directeur des parcs et espaces verts
Escale musicale
Journées de la culture
Vieux-Quai en fête
Rencontres interculturelles
Activités à venir
Collectes
Écocentre et ARMR
Gros rebuts
Lieu d'enfouissement technique (LET)
Matières résiduelles
Eau potable
Eaux usées
Activités et programmes
Corporation de protection de l'environnement
Observatoire de veille environnementale
Pesticide et herbicyclage
Chauffage au bois
Radon
Arbres
Contrôle des goélands
Liens utiles
Projet - agrandissement LET
Comité de vigilance
Matières organiques (compostage municipal)
Résidus domestiques dangereux (RDD)
Recycler mes électroniques
Dépotoirs clandestins
Résidus verts
Dormants de chemin de fer
Traitement de l'eau
Qualité de l'eau potable
Lac des Rapides
Eaux de surface
Eaux souterraines
Plomb et cuivre dans l'eau
THM et AHA
Économie d'eau potable
FAQ - Avis d'ébullition
Les Fleurons du Québec
Sept-Îles plus vert
Passez à l'action
Nodule noir
Accueil  »  Services aux citoyens  »  Avis publics
Avis publics

 

Date de publication

No et objet de l'avis

xxxxxxxxxx
05-09-2025

Dérogations n°2025-088 et 090

Dérogations mineures à la réglementation d'urbanisme
03-09-2025

Règlement n°2025-622

Avis relatif à la modification d'articles prévoyant l'imposition de taxes spéciales par divers règlements d'emprunts en vertu desquels des billets, des obligations ou d'autres titres ont été émis - 565 LCV
28-08-2025 

Règlement n°2025-626

ENTRÉE EN VIGUEUR - Amendement au règlement de zonage no 2007-103 - Ajout d'usages commerciaux spécifiquement autorisés en lien avec l'automobile dans la zone 529 C 
28-08-2025

Règlement n°2025-627

ENTRÉE EN VIGUEUR - Amendement au règlement de zonage no 2007-103 - Modification concernant les usages de services complémentaires à une habitation de type 1

28-08-2025

Règlement n°2025-628

ENTRÉE EN VIGUEUR - Règlement modifiant le règlement no 2024-590 instituant un programme d'aide financière visant à favoriser l'ajout de logements locatifs sur tout le territoire de la Ville de Sept-Îles

27-08-2025

Projet de règlement n°25-11

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - Amendement au règlement de zonage n° 2007-103 - Autorisation d'un panneau-réclame par projection pour le lot 2 831 076 dans la zone 619 C

27-08-2025

Projet de règlement n°25-12

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - Amendement au règlement de zonage n° 2007-103 - Modification des classes d'usages 630 S et 806 C

27-08-2025

 APA n°2025-081
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - Projet d'habitation dérogeant de la règlementation d'urbanisme par procédure accélérée (80, rue Cummings) 

27-08-2025

Appel d'offres ING-2025-5800
Travaux d'amélioration du drainage sur le site du Vieux-Poste de Sept-Îles 

22-08-2025

Dérogations mineures n°2025-084 et 086

Dérogations mineures à la réglementation d'urbanisme 

20-08-2025

APPELS D'OFFRES

ING-2025-5300 - Démolition de l'hôtel de ville
ING-2025-5400 - Contruction d'un nouvel hôtel de ville 

30-07-2025

Dérogations mineures n°2025-068, 069, 074, 075, 077 et 079

Dérogations mineures à la réglementation d'urbanisme 

23-07-2025

Règlement n°2025-624       

PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - Règlement décrétant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 1 108 000$ pour des travaux de prolongement de la rue Cummings 

23-07-2025

Projet de règlement n°25-10

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - Amendement au règlement de zonage n°2007-103 – Agrandissement de la zone agricole 2019A (règlement de concordance)
COORDINATION ET MISE À JOUR : Service des communications
Copyright © 2025 Ville de Sept-Îles Tous droits réservés